Mentions légales

Vous êtes actuellement sur le site de l’Institut Atlantique d’Aménagement du Territoire Poitou-Charentes. Coordonnées de l'IAAT: Siege social 15 rue de l'Ancienne Comédie - 86000 POITIERS Adresse postale 2, rue Marcel Doré - BP 20375 86009 - POITIERS - cedex (anciennement 40 avenue du Recteur Pineau) tél : 05.49.36.22.50 - fax : 05.49.36.22.82 contact@iaat.org Directeurs de la publication : Jean-François MACAIRE - Président de l’IAAT Stéphane CALVIAC – Directeur de l'IAAT Pôle Informatique et Multimédia : Christophe MATTEI DEMAZEAU - tél : 05.49.36.22.79 Jean-Michel VERGNAUD - tél : 05.49.36.22.78 Tony VINCENT - tél : 05.49.36.22.77 contact@iaat.org Données personnelle Protection des données personnelles : Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues Informations nominatives diffusées sur le site : Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978). Le droit de rectification des données personnelles s'exerce auprès de l’IAAT par courrier à l'adresse suivante : IAAT - 40 avenue du Recteur Pineau - BP 20375 - 86 009 POITIERS Cedex ou par courriel à contact@iaat.org Les personnes inscrites aux lettres d’information de l’IAAT (IAAT – La Lettre par exemple) ont par ailleurs librement accès à leur informations par le lien Lettre d’info, où ils ont la possibilité de modifier leurs nom, prénom, organisme et courriel, ainsi que leurs abonnements. Confidentialité des courriers électroniques Informations relatives à l'envoi de courriers électroniques. Nous vous informons que : - le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti - les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps de fournir une réponse ou traiter votre demande. Droits d'auteur L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés sur les représentations iconographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect de trois conditions suivantes : - gratuité de la diffusion, - respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte, - citation claire et lisible de la source sous la forme suivante - par exemple - : "ce document provient du site internet de l’IAAT www.iaat.org. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter. Textes et documents diffusés : Seuls les textes publiés dans l'édition papier du Journal officiel font foi. Les documents diffusés en version électronique sur ce site ont fait l'objet de nombreuses relectures de notre part mais peuvent encore contenir des erreurs. Si vous en constatez, n'hésitez pas à nous le faire savoir en contactant le webmaster . Nous procéderons immédiatement aux rectifications correspondantes. Quand cela est possible, les sources des textes et documents diffusés sont mentionnées. Un certains nombre de documents aux format PDF nécessite l'installation du logiciel Acrobat Reader. Vous pouvez télécharger ce logiciel dans sa dernière version sur le site officiel www.adobe.fr. La lecture de certaines cartes nécessite l'installation www.adobe.fr Consultation Optimisation de la consultation du site : Pour visualiser les pages de ce site de façon optimale, nous vous recommandons les paramétrages suivants : - Site développé pour écran 1024x768 en milliers de couleurs - optimisé pour Explorer 7, Firefox 2 et Netscape 4.7